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Nos conditions générales s'appliquent à toutes les offres, devis et contrats de JEL Products B.V. Le document complet est disponible ci-dessous en téléchargement, en néerlandais et dans les autres langues du site. Le texte néerlandais fait toujours foi.
| Dernière modification | version 2025-2026 |
| Version | 2025-2026 |
| S'applique à | toute offre et convention |
| Questions à ce sujet | info@jelproducts.nl |
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Les conditions générales de JEL Products B.V., sise à Nijkerk, ont fait l'objet d'une vérification juridique et sont publiées en néerlandais ainsi que dans les autres langues de ce site. En cas de divergence entre les traductions, le texte néerlandais fait foi.
Nous ne publions délibérément aucun résumé ni aucune réécriture ici : en matière de conditions générales, la formulation exacte prévaut. Veuillez télécharger le document via le bouton ci-dessus ou en faire la demande auprès de info@jelproducts.nl.
La version la plus récente est toujours disponible sur cette page et peut également être obtenue auprès de la Chambre de Commerce sous le numéro 98987615. En cas de modification, nous en informons les acheteurs par écrit trente jours à l'avance.
Vingt articles, dans cet ordre. La numérotation ci-dessous correspond à celle du fichier PDF afin de vous permettre de retrouver rapidement l'article concerné.
| Articles 1 et 2 | Définitions et dispositions générales, y compris l'exclusion des conditions d'achat et la prévalence du contrat |
| Articles 3 et 4 | Offres, devis et prix |
| Articles 5 et 9 | Paiement et frais de recouvrement |
| Articles 6 et 7 | Livraison et montage |
| Article 8 | Recherche et droit d'opposition |
| Article 10 | Réserve de propriété |
| Article 11 | Garantie |
| Articles 12 et 13 | Suspension et résiliation |
| Articles 14 et 15 | Responsabilité et force majeure |
| Article 16 | Produits spéciaux |
| Article 17 | Droits de propriété intellectuelle |
| Articles 18 à 20 | Autres dispositions, litiges et droit applicable |
Les délais de garantie par ligne de produits et les conditions associées figurent sur la page Qualité et garantie. Ces conditions s'appliquent en plus des présentes conditions générales.
Pour le traitement des données à caractère personnel, notre Déclaration de confidentialité; pour les informations figurant sur ce site web avis de non-responsabilité.
Cette page présente la structure du document ; seul le texte intégral contenu dans le PDF fait foi. Si vous avez des doutes quant à l'applicabilité d'une disposition à votre situation, veuillez soumettre cette question avant de signer.
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